Conseil Municipal du 10 avril 2024




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Maquette Compte Administratif 2023 du Budget principal - Délibération - (sans annexe)17/04/202418/04/2024
Liste des délibérations du Conseil municipal du 10 avril 2024 - Délibération - (sans annexe)17/04/2024
Maquette Budget primitif 2024 du budget annexe Ile Saint-Laurent - Délibération - (sans annexe)17/04/202418/04/2024
Maquette Compte Administratif 2023 du Budget annexe Ile Saint-Laurent - Délibération - (sans annexe)17/04/202418/04/2024
Maquette Budget primitif 2024 du budget principal - Délibération - (sans annexe)17/04/202418/04/2024
Maquette Compte Administratif 2023 du Budget annexe Location d'Immeubles - Délibération - (sans annexe)17/04/202418/04/2024
Maquette Budget primitif 2024 du budget annexe Location d'Immeubles - Délibération - (sans annexe)17/04/202418/04/2024
CM-24-04-10-35-1Finances - Budgets Primitifs 2024 du budget principal et des budgets annexes Locations d'Immeubles et Ile Saint-Laurent de la Ville de Chalon-sur-Saône - Délibération - (sans annexe)17/04/202417/04/2024

Hors Commissions


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM-24-04-10-1-1Secrétaire de séance - Désignation - Délibération - (sans annexe)17/04/202417/04/2024
CM-24-04-10-2-1Conseil municipal - Séance du 14 mars 2024 - Procès-verbal - Adoption - Délibération - (sans annexe)17/04/202417/04/2024
CM-24-04-10-3-1Décisions et conventions signées par le Maire - Liste arrêtée au 13 mars 2024 - Délibération - (sans annexe)17/04/202417/04/2024
CM-24-04-10-4-1Projet du Conseil municipal des Enfants - Délibération - (sans annexe)17/04/202417/04/2024
CM-24-04-10-5-1Règlement de dommages - Délibération - (sans annexe)17/04/202417/04/2024
CM-24-04-10-6-1Ressources humaines - Actualisation du tableau des effectifs - Délibération - Annexe17/04/202417/04/2024
CM-24-04-10-7-1Ressources humaines - Actualisation des taux d'indemnités des frais de missions - Délibération - (sans annexe)17/04/202417/04/2024
CM-24-04-10-8-1Ressources humaines - Actualisation du tableau des indemnités des élus - Révision - Délibération - Annexe17/04/202417/04/2024
CM-24-04-10-10-1A Vous d'Inventer la Ville - Lancement de l'appel à projet - Edition 2024 - Délibération - Annexe17/04/202417/04/2024
CM-24-04-10-16-1Tarification et gestion de la billetterie de la Saison Musicale du Cloître 2024 - Délibération - Annexe - Annexe17/04/202417/04/2024
CM-24-04-10-17-1Renouvellement de la convention de partenariat relative à l'organisation de visites en bateau - Saison 2024 - Délibération - Annexe17/04/202417/04/2024
CM-24-04-10-19-1Acquisitions et cessions immobilières - Bilan 2023 - Délibération - Annexe17/04/202417/04/2024
CM-24-04-10-23-1Lutte contre la prolifération des moustiques tigre - Aides aux particuliers - Délibération - (sans annexe)17/04/202417/04/2024
CM-24-04-10-29-1Finances - Admission en non-valeur des produits et taxes irrécouvrables et constatation des créances éteintes - Délibération - (sans annexe)17/04/202417/04/2024
CM-24-04-10-30-1Finances - Rapport annuel sur la gestion de la dette - Exercice 2023 - Délibération - (sans annexe)17/04/202417/04/2024
CM-24-04-10-31-1Finances - Comptes de Gestion 2023 du budget principal de la Ville de Chalon-sur-Saône et des budgets annexes - Locations d'Immeubles et Ile Saint-Laurent - Délibération - (sans annexe)17/04/202417/04/2024
CM-24-04-10-32-1Finances - Comptes Administratifs 2023 du budget principal de la Ville de Chalon-sur-Saône et des budgets annexes Locations d'Immeubles et Ile Saint-Laurent - Délibération - (sans annexe)17/04/202417/04/2024
CM-24-04-10-33-1Finances - Affectation des résultats 2023 du budget principal de la Ville de Chalon-sur-Saône et des budgets annexes - Locations d'Immeubles et Ile Saint-Laurent - Délibération - (sans annexe)17/04/202417/04/2024
CM-24-04-10-34-1Finances - Taxe d'Habitation - Taxe Foncier Bâti - Taxe Foncier Non Bâti - Fixation des Taux d'imposition - Exercice 2024 - Délibération - (sans annexe)17/04/202417/04/2024
CM-24-04-10-37-1A Vous d'Inventer la Ville-5 - Création d'une Autorisation de Programme - Délibération - (sans annexe)17/04/202417/04/2024
CM-24-04-10-38-1Aménagement du Quai Sainte-Marie - Etudes maîtrise d'oeuvre externe - Création d'une Autorisation de Programme - Délibération - (sans annexe)17/04/202417/04/2024
CM-24-04-10-39-1Achat de véhicules 3 - Création d'une Autorisation de Programme - Délibération - (sans annexe)17/04/202417/04/2024
CM-24-04-10-40-1Finances - Equipements sportifs - Création d'une Autorisation de Programme - Délibération - (sans annexe)17/04/202417/04/2024
CM-24-04-10-41-1-1Finances - Révision annuelle 2024 des Autorisations de Programme (AP), des Autorisations d'engagement (AE) et des crédits de paiements (CP) - Programme "PIG Copro" (P31) - Délibération - Annexe17/04/202417/04/2024
CM-24-04-10-41-1-2Finances - Révision annuelle 2024 des Autorisations de programme (AP), des Autorisations d'engagement (AE) et des crédits de paiements (CP) - Plan façades cœur historique (P32) - Délibération - Annexe17/04/202417/04/2024
CM-24-04-10-41-2-3Finances - Révision annuelle 2024 des Autorisations de programme (AP), des Autorisations d'engagement (AE) et des crédits de paiements (CP) - Appel à projet "A vous d'inventer la Ville 2" (P34) - Clôture - Délibération - Annexe17/04/202417/04/2024
CM-24-04-10-41-3-4Finances - Révision annuelle 2024 des Autorisations de programme (AP), des Autorisations d'engagement (AE) et des crédits de paiements (CP) - Aménagement du quai Gambetta (P37) - Délibération - Annexe17/04/202417/04/2024
CM-24-04-10-41-4-5Finances - Révision annuelle 2024 des Autorisations de programme (AP), des Autorisations d'engagement (AE) et des crédits de paiements (CP) - Informatisation des écoles maternelles et élémentaires (P38) - Délibération - Annexe17/04/202417/04/2024
CM-24-04-10-41-5-6Finances - Révision annuelle 2024 des Autorisations de programme (AP), des Autorisations d'engagement (AE) et des crédits de paiements (CP) - Travaux dans les bâtiments scolaires 2021-2026 (P39) - Délibération - Annexe17/04/202417/04/2024
CM-24-04-10-41-6-7Finances - Révision annuelle 2024 des Autorisations de programme (AP), des Autorisations d'engagement (AE) et des crédits de paiements (CP) - Appel à projet "A vous d'inventer la Ville 3" (P40) - Clôture - Délibération - Annexe17/04/202417/04/2024
CM-24-04-10-41-7-8Finances - Révision annuelle 2024 des Autorisations de programme (AP), des Autorisations d'engagement (AE) et des crédits de paiements (CP) - Extension du réseau de vidéoprotection (P41) - Délibération - Annexe17/04/202417/04/2024
CM-24-04-10-41-8-9Finances - Révision annuelle 2024 des Autorisations de programme (AP), des Autorisations d'engagement (AE) et des crédits de paiements (CP) - Toiture Pôle Archives (P42) - Délibération - Annexe17/04/202417/04/2024
CM-24-04-10-41-9-10Finances - Révision annuelle 2024 des Autorisations de programme (AP), des Autorisations d'engagement (AE) et des crédits de paiements (CP) - Perrés de Saône (P43) - Délibération - Annexe17/04/202417/04/2024
CM-24-04-10-41-10-11Finances - Révision annuelle 2024 des Autorisations de programme (AP), des Autorisations d'engagement (AE) et des crédits de paiements (CP) - Achat de véhicules (P44) - Délibération - Annexe17/04/202417/04/2024
CM-24-04-10-41-11-12Finances - Révision annuelle 2024 des Autorisations de programme (AP), des Autorisations d'engagement (AE) et des crédits de paiements (CP) - Soutien au cinéma du centre-ville (P45) - Délibération - Annexe17/04/202417/04/2024
CM-24-04-10-41-12-13Finances - Révision annuelle 2024 des Autorisations de programme (AP), des Autorisations d'engagement (AE) et des crédits de paiements (CP) - Restauration intérieure de la Cathédrale Saint Vincent (P46) - Délibération - Annexe17/04/202417/04/2024
CM-24-04-10-41-13-14Finances - Révision annuelle 2024 des Autorisations de programme (AP), des Autorisations d'engagement (AE) et des crédits de paiements (CP) - Accueil de loisirs dans l'ancien Carmel (P48) - Délibération - Annexe17/04/202417/04/2024
CM-24-04-10-41-14-15Finances - Révision annuelle 2024 des Autorisations de programme (AP), des Autorisations d'engagement (AE) et des crédits de paiements (CP) - Appel à projet "A vous d'inventer la Ville 4" (P51) - Délibération - Annexe17/04/202417/04/2024
CM-24-04-10-41-15-16Finances - Révision annuelle 2024 des Autorisations de programme (AP), des Autorisations d'engagement (AE) et des crédits de paiements (CP) - Aménagement du quai de la Poterne (P53) - Délibération - Annexe17/04/202417/04/2024
CM-24-04-10-41-16-17Finances - Révision annuelle 2024 des Autorisations de programme (AP), des Autorisations d'engagement (AE) et des crédits de paiements (CP) - Ile Saint Laurent - Démolitions programme d'équipement culturel (P54) - Délibération - Annexe17/04/202417/04/2024
CM-24-04-10-41-17-18Finances - Révision annuelle 2024 des Autorisations de programme (AP), des Autorisations d'engagement (AE) et des crédits de paiements (CP) - Achat de véhicules 2 (P55) - Délibération - Annexe17/04/202417/04/2024
CM-24-04-10-41-18-19Finances - Révision annuelle 2024 des Autorisations de programme (AP), des Autorisations d'engagement (AE) et des crédits de paiements (CP) - Site de l'ancien hôpital Ile Saint-Laurent - Démolition de bâtiments (P26) - Budget annexe Ile Saint-Laurent - Délibération - Annexe17/04/202417/04/2024